Contrairement aux idées reçues, l’exploitation d’une carrière exige une réelle prise en compte des questions environnementales, avant, pendant et après exploitation.
Avant :
Le code de l’environnement oblige d’abord (art R122-5) l’exploitant à réaliser une étude d’impact proportionnée à la sensibilité environnementale de la zone. Cette étude d’impact comporte notamment une analyse de l’état initial de la zone et des milieux susceptibles d’être affectés par le projet, une analyse des effets négatifs et positifs induits par le projet et une analyse des effets cumulés du projet avec d’autres projets connus.
Elle comporte aussi les mesures prévues par le futur exploitant pour éviter les effets négatifs notables du projet sur l’environnement ou la santé humaine et réduire ceux qui ne peuvent être évités ;
Lorsque les effets négatifs du projet sur l’environnement ou la santé humaine n’ont pu être ni évités ni suffisamment réduits, une compensation doit être proposée par le futur exploitant.
Pendant : Exemple de la compensation écologique dans le cadre d’un défrichement
Lorsqu’une exploitation de carrière implique le défrichement d’un espace boisé, le préfet peut subordonner son autorisation à l’exécution, sur d’autres terrains, de travaux de boisement ou reboisement pour une surface correspondant à la surface défrichée, assortie, le cas échéant, d’un coefficient multiplicateur compris entre 1 et 5 (article L341-6 du nouveau code forestier) : il s’agit d’une compensation écologique ou mesure compensatoire.
Le préfet peut imposer que le boisement compensateur soit réalisé dans un même massif forestier ou dans un secteur écologiquement ou socialement comparable.
Après : des garanties financières en cas de défaillance de l’exploitant
Des garanties financières (caution bancaire par exemple) doivent être constituées par l’exploitant pour s’assurer de la conformité du réaménagement des terrains en fin d’exploitation. En cas de faillite d’un exploitant, l’Etat bénéficie donc d’une garantie de remise en état des terrains.